SB 282/385 Séances 1990 , 1989.01.10-1990.11.26 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/385
Titre:Séances 1990
Dates:10 janvier 1989 - 26 novembre 1990
Période de création:10/01/1989 - 26/11/1990
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150343
 

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