SB 282/386 Correspondance liée aux séances 1991 , 1988.08.19-1992.01.01 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/386
Titre:Correspondance liée aux séances 1991
Dates:19 août 1988 - 1er janvier 1992
Période de création:19/08/1988 - 01/01/1992
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Tableaux du taux d'occupation des établissements concordataires;
- Procès-verbaux;
- Fax.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150349
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises