SB 282/383-386 Séances, 1985.04.15-1992.01.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/383-386
Titre:Séances
Dates:15 avril 1985 - 1er janvier 1992
Période de création:15/04/1985 - 01/01/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes manuscrites sur les points de l'ordre du jour, avec en annexe des documents liés à ces points, tels que correspondance, rapports, décisions de la Conférence, fax, procès-verbaux, documentation;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150333
 

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