SB 282/384 Séances 1990 , 1985.04.15-1990.09.14 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/384
Titre:Séances 1990
Dates:15 avril 1985 - 14 septembre 1990
Période de création:15/04/1985 - 14/09/1990
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150334
 

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