SB 302 Office de l'information sur le territoire, 1781.01.01-1997.12.31 (Fonds)

Zone d'identification Cote: SB 302 Cotes anciennes: SB 93 SB 94 SB 107 Titre: Office de l'information sur le territoire Dates: 1781-1997 Période de création: 01/01/1781 - 31/12/1997 Niveau: Fonds Importance matérielle: 3154 cotes Mètres linéaires: 137,00
Zone du contexte UD - Producteur des documents (Association):  Office de l'information sur le territoire Historique archivistique: Dans les différents bureaux du Registre foncier. Modalités d'entrée: La majeure partie des plans cadastraux graphiques et des plans spéciaux des anciens districts d'Echallens et de Cossonay ont été versés en 1998 et 2002 (voir cotes anciennes). Les autres plans, cadastraux graphiques et spéciaux, ont été versés entre 2018 et 2020. Ainsi, l'ancien district de Vevey, le 4 juin 2018. Le district de Lausanne, les 25 et 26 juin 2018. Le district de Lavaux, le 8 août 2018. L'ancien bureau de Nyon le 4 octobre 2018. Les documents se trouvant au siège du bureau de La Côte le 29 janvier 2019. Les documents du local de l'ancien Registre foncier d'Echallens le 10 mai 2019. Les plans de l'ancien Registre foncier de Rolle le 18 juin 2019. Les plans du dépôt du Centre Saint-Roch à Yverdon le 11 mars 2020. Les plans de l'ancien district d'Aigle qui se trouvaient à Vevey ont été versés le 13 mai 2020. Le solde des plans de l'ancien district d'Aigle qui avait été laissé dans l'ancien local à Aigle, de même que les plans cadastraux et spéciaux du Pays-d'Enhaut ont été versés le 24 juin 2020. Les plans du cadastre transitoire de Sainte-Croix ont été retrouvés dans un galetas de l'ancien bureau du Registre foncier à Grandson. Ils ont été versés le 9 novembre 2020. Des plans cadastraux retrouvés dans les locaux de la Direction du cadastre et de la géoinformation ont été versés le 22 août 2022 (cf. SB 214) et un autre folio le 27 octobre 2023. Les cotes SB 302 A 314/1/3 et SB 302 A 314/1/4 ont été versées le 18 juillet 2024 par l'intermédiaire du bureau NPPR ingénieurs et géomètres SA à Payerne. Date d'entrée: 30/06/1998 05/11/2002 04/06/2018 25/06/2018 26/06/2018 08/08/2018 04/10/2018 29/01/2019 10/05/2019 18/06/2019 11/03/2020 13/05/2020 24/06/2020 09/11/2020 22/08/2022 27/10/2023 18/07/2024
Zone du contenu et de la structure Contenu: Il s'agit des plans cadastraux graphiques et des splans spéciaux des communes du canton. Les plans spéciaux sont des plans ad hoc levés dans un but précis, souvent lors d'un fractionnement de parcelle ou lors de la constitution d'une servitude.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation Règles d'accès: Libre (délai de protection échu). Langue: Français Caractéristiques matérielles: Plan
Zone des sources complémentaires Sources complémentaires: Les plans de l'Ancien Régime (XVIIème - XVIIIème siècles) correspondent aux terriers de la section F. En effet, la mise jour de la section F, terriers, établie entre 1980 et 1995, a permis de préciser les concordances entre les terriers et les plans. A l'instar des pratiques cadastrales issues de la Révolution vaudoise et des améliorations cadastrales conçues au XIXème siècle, chaque portion de territoire représentée sur un plan du fonds GB trouve en principe sa description (lieu, surface, nature de culture, nom du propriétaire, valeur vénale, charge fiscale) dans un terrier de la section F. Le morcellement de la propriété féodale a toujours compliqué la présentation de ces rapprochements; la mise à jour décrite plus haut a favorisé cette longue recherche. Le lecteur dispose donc maintenant des principaux rapprochements entre ces deux ensembles fonciers. Néanmoins, plusieurs dizaines de terriers n'ont pas pu être rapprochés de plans et vice versa : la totalité des documents n'est pas encore déposée aux Archives cantonales vaudoises et des fonds de famille comprennent encore des documents fonciers. Le lecteur qui rencontrera de nouvelles concordances peut les signaler sur la feuille de couleur, qui suit, prévue à cet effet. Pour améliorer les concordances, nous disposons de plusieurs sources, dont nous citons ici les plus représentatives : Aa 37/1-3 1798. - Inventaire des plans et autres titres retirés des Archives du Pays de Vaud à Berne pour le Canton du Léman, le 18 juillet 1798 dit "inventaire Wagnon". (3 volumes, cités IW). Aa 45 1812. - Inventaire des plans du canton, dressé vraisemblablement par le commissaire Jean-Henri Ansermier. (1 cahier). Fa 3-10 Inventaires des grosses et plans dressés aux XVIIème et XVIIIème siècles. (8 volumes). PP 322 1757. - Cahier des délibérations concernant les rentiers, plans et cottet du public (par Abraham Secretan). (1 cahier). De même, les plans des XIXème et XXème siècles correspondent aux cadastres et documents des fonds : Gd : Cadastres originaux, 1799-XXème siècle Ge : Révision du cadastre des bâtiments, 1836-1840 Gf : Registre foncier, dès 1806 Gg : Registres des droits de mutation, 1803-1886 Gh : Cahiers des mutations, 1810-1945 S et SB: Registre foncier Voir à ce titre les Guides du cadastre et du Registre foncier établis respectivement par Robert Pictet et Jérôme Guisolan. Les fonds précédents sont: Gb 1-388 SB 28 Bibliographie: Généralités: BALTENSPERGER, Jacob, La mensuration cadastrale suisse, Département fédéral de justice et police et Société suisse des géomètres, Berne 1937. BERCHER, André, Evolution du cadastre vaudois entre 1954 et 1995, Lausanne 1995. BESSON, Charles, 175 ans de cadastre vaudois, MPG (Revue Mensuration, Photogramétrie, génie rural), 7/1978. BRUNEL, Ghislain et alii, « Terriers et plans-terriers du XIIIe au XVIIIe siècle ». Actes du colloque de Paris (23-25 septembre 1988), dans Mémoires et documents de l'Ecole des chartes 62, Paris 2002. COUTAZ, Gilbert, CONNE, Olivier, « Un enjeu informatique aux Archives cantonales vaudoises : la numérisation de la cartographie », dans Geschichte und Informatik 10, 1999, pp. 93-102. DESSEMONTET, Olivier, Memorandum pour l'usage des anciens plans cadastraux, Lausanne, 1967, 7 p. (dactyl.) HEGG, Louis, Etude sur le cadastre, Lausanne 1923. HEGG, Louis, Le cadastre vaudois, Lausanne 1947. MARECHAL, Michel, Ages et usagesdu cadastre,publication du Service éducatif des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine, Rennes 2002, 56 p., ill. MONITION, Thierry, « Le cadastre vaudois au XIXe siècle », Lausanne 1989, 243 p. (Bibliothèque historique vaudoise 98). NICOLAS-OBADIA, Georges, « Atlas statistique agricole vaudois 1806-1965 », Service cantonal vaudois de l'urbanisme, Lausanne, 1974. NICOLAS-OBADIA, Georges, «Assolement triennal de la communauté de Gollion au 17e siècle », dans Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, Lausanne, 1972, t. 3, p. 7 (Les artisans de la prospérité). PICTET, Robert, « Cadastration et fiscalité aux XVIIe et XVIIIe siècles: l'exemple de Belmont-sur-Lausanne », dans Revue historique vaudoise 1981, pp. 9-47. PICTET, Robert, « L'ancienne structure agraire de Faoug au XVIIe siècle », dans Revue historique vaudoise 1986, pp. 51-62. RADEFF, Anne, « Lausanne et ses campagnes au XVIIe siècle », Lausanne 1980, 333 p. (Bibliothèque historique vaudoise 69) Toponymie: BOSSARD, Mauriceet CHAVAN, Jean-Pierre, Nos lieux-dits. Toponymie romande, Lausanne, 1990, 324 p., ill. (La Mémoire du lieu). CATTIN, Florence et alii, Dictionnaire toponymique des communes suisses, Lausanne 2005, 1102 p. JACCARD, Henri, Essai de toponymie: origine des noms de lieux-dits de la Suisse romande, Lausanne 1906, XIX+558 p. (Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire de la Suisse romande, 2e série, t. 7). Période médiévale: DOVRING, Folke, « Etude sur le cadastre médiéval en Suisse romande », dans Revue d'histoire suisse, 1950/2, pp. 198-243. MORARD, Nicolas, « Un document inédit sur la seigneurie foncière au Pays de Vaud : l'« extenta nova » de Palézieux (1337) », dans Revue historique vaudoise, 1974, pp. 27-63. RÜCK, Peter, « Les registres de l'administration capitulaire de Lausanne (XIIIe-XVIe siècle », dans Revue historique vaudoise, 1975, pp. 135-186. Bâtiments historiques: BIERMANN, Charles, La maison paysanne vaudoise, Lausanne 1946. BIERMANN, Charles, « La maison du vigneron vaudois », dans Recueil de travaux publiés à l'occasion du quatrième centenaire de la fondation de l'Université, Faculté des lettres, Lausanne 1936. BISSEGGER, Paul, « Morges », t. 5, dans les Monuments d'art et d'histoire du Canton de Vaud 91, Bâle 1998. FONTANNAZ, Monique, Les cures vaudoises. Histoire architecturale, 1536-1845, Lausanne 1987 (Bibliothèque historique vaudoise 84). FONTANNAZ, Monique, « La ville de Moudon », t. 6, dans les Monuments d'art et d'histoire du Canton de Vaud 107, Berne 2006. GILLIARD, Frédéric, La maison bourgeoise dans le Canton de Vaud, 2 vol., Genève 1925 et 1922 (rééd. Slatkine 1983). GLAUSER, Daniel et RAYMOND, Denyse, « La maison rurale dans le canton de Vaud : Le Jura vaudois et ses contreforts, » t. 1, Bâle 1989 (Les maisons rurales de Suisse 16) ; t. 3, « De La Côte à la Venoge » (Ibid. 18) ; t. 4, « Du Gros-de-Vaud à la Broye », (Ibid. 19). GRANDJEAN, Marcel, « La ville de Lausanne », t. 1, dansles Monuments d'art et d'histoire du Canton de Vaud 51, Bâle 1965 ; « La ville de Lausanne, édifices publics », t. 3, dans MAH 69, Bâle 1979 ; « Lausanne, villages, hameaux et maisons de l'ancienne campagne lausannoise », t. 4, dans MAH 71, Bâle 1981. GRANDJEAN, Marcel, « Les temples vaudois. L'architecture réformée dans le Pays de Vaud (1536-1798), Lausanne 1988 (Bibliothèque historique vaudoise 89). GRANDJEAN, Marcel, avec des contributions de Brigitte Pradervand et la collaboration de Monique Fontannaz et de Catherine Schmutz, « Avenches. La ville médiévale et moderne, Urbanisme, Arts et Monuments », Avenches 2007, 2 t., 612 p. (Documents du Musée romain 14 et 15). Inventaire Suisse d'Architecture (INSA), publié par la Société d'histoire de l'art en Suisse, t. 5 : Lausanne, Berne 1990; t. 7 : Montreux, Berne 2000; t. 9 : Vevey, Berne 2003. POLLA, Louis, Lausanne 1860-1910 : maisons et quartiers d'autrefois, Feuille d'avis de Lausanne, puis 24 heures, 1960-1986. POLLA, Louis, « Maisonset quartiers d'autrefois », 24 heures, Lausanne 1986. Nouvelle chronique, « Hier, aujourd'hui », 24 heures, Lausanne 1991. RAYMOND, Denyse, « La maison rurale dans le canton de Vaud : Préalpes-Chablais-Lavaux », t. 2, Bâle 2002 (Les maisons rurales de Suisse 17). Dictionnaires: DIDEROT, Denis, d'ALEMBERT et alii, L'Encyclopédie ou dictionnaire raisonné dessciences, des arts et des métiers, Paris, 1752-1777, articles: Arpentage, Optique, Géométrie. DUPRAZ, Hubert, « Cadastration », dans Dictionnaire historique de la Suisse (DHS), Hauterive 2003, t. 2, pp. 807-808. EGGLI, Hans-Rudolf, « Cartographie », dans Dictionnaire historique de la Suisse (DHS), Hauterive 2003, t. 2, pp. 54-55. MOTTAZ, Eugène, « Plans cadastraux » et « Cartes topographiques », dans Dictionnaire historiques, géographique et statistique du canton de Vaud (DHV), Lausanne 1914-1921, t. I et II.
Informations internes des archives Notes de l'archiviste: Réalisé par Raphaël Berthoud sous la direction de Jérôme Guisolan, l'inventaire des documents a été effectué directement aux Archives cantonales pour la part qui s'y trouvait déjà, soit la majorité des anciens disctrict d'Echallens et de Cossonay, en mars et avril 2017, puis dans les bureaux des Registres fonciers, soit le Registre foncier de La Côte, le Registre foncier du Jura-Nord vaudois, le Registre foncier de Lausanne-Ouest lausannois, le Registre foncier de Lavaux-Oron, le Registre foncier de la Riviera et le bureau détaché de Château-d'Oex, entre avril et octobre 2017. Les cotes SB 302/B/002/13 et SB 302 B 132/86 n'ont pas été utilisées. Si les plans spéciaux ont été rangés au rayon après étiquetage, les plans cadastraux ont été préparés pour la numérisation dès leur versement aux Archives cantonales vaudoises. Les éventuelles boîtes ont toutes été changées à cette occasion. Les documents qui se trouvaient au Centre Saint-Roch à Yverdon, dans l'abri du bâtiment communal d'Aigle et au sous-sol de l'école de Château-d'Oex ont été anoxiés entre janvier et juin 2020 avant leur versement. Les plans spéciaux ont été préparés pour la numérisation dès 2021. Une partie des plans ont été désongletés et placés dans des boîtes.
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