SB 302/A/DISTRICT et 001-388 Plans cadastraux, 1781.01.01-2017.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 302/A/DISTRICT et 001-388
Titre:Plans cadastraux
Dates:1781-2017
Période de création:01/01/1781 - 31/12/2017
Niveau:Série
Importance matérielle:28549 folios

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les plans cadastraux ont été comptés par folio car, en octobre 2017, les plans de certaines communes pouvaient être répartis dans trois lieux géographiques différents avant d'être réunis aux Archives cantonales. Durant leur emploi au Registre foncier, les plans ont souvent été extraits des onglets de plans cadastraux, laissant les renvois en volume. Parfois, l'ensemble du contenu de l'onglet a été désongleté. Une bande perforée a alors fréquemment été collée au sommet des plans désongletés, voire les plans ont été perforés directement, afin de pouvoir les suspendre dans des meubles métalliques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Plan
 

Descripteurs

Entrées:  [plan cadastral] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=992927
 

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