SB 277/8-9 Séances du comité et du bureau, 1937.01.11-1952.05.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 277/8-9
Titre:Séances du comité et du bureau
Dates:11.01.1937-12.05.1952
Période de création:11/01/1937 - 12/05/1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et convocations aux séances. Présence notable de corrections manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Malgré nos recherches dans les statuts de l'ASDAP Vaud, il n'a pas été possible de trouver le statut légal du "bureau".
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=764484
 

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