SB 277/7 Statuts et rapport annuel, 1934-1940 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 277/7
Titre:Statuts et rapport annuel
Dates:1934-1940
Période de création:1934 - 1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport annuel pour l'année 1940.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  statut - changement (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=764475
 

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