SC 196/3 Cartothèque et répertoires des circulaires, 1871-1978 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 196/3
Titre:Cartothèque et répertoires des circulaires
Dates:1871-1978
Période de création:1871 - 1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1 cahier "Répertoire des circulaires du Tribunal cantonal" [1871-1978].
- 1 cahier "Répertoire des circulaires de l'Ordre judiciaire" [1941-1963].
- 1 cahier "Circulaires aux Offices des poursuites et faillites" [1935-1961].
- 1 cartothèque contenant des fiches consacrées à différentes catégories de circulaires [1901-1978].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=758720
 

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