SC 196/1-6 Circulaires, directives et notes , 1871-1994 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 196/1-6
Titre:Circulaires, directives et notes
Dates:1871-1994
Période de création:1871 - 1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [circulaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=758678
 

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