SB 279/176 Saint-Prex III (no 237548), 1987.08.18-1987.11.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/176
Titre:Saint-Prex III (no 237548)
Dates:1987
Période de création:18/08/1987 - 16/11/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans de Saint-Prex III, nos 6, 8, 13, 16, 17, 18, 20, 22.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711880
 

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