SB 279/174-226 Mensuration, 1987.03.01-2006.08.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/174-226
Titre:Mensuration
Dates:1987-2006
Période de création:01/03/1987 - 04/08/2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 classeurs, 2 enveloppes et 48 boîtes d'archives

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du no 223489 au 06/2283. Soit boîtes, classeurs et enveloppes numérotées de 1 à 53.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:La boîte numéro 53 contient des numérisations diverses (dates et no inconnus).
 

Descripteurs

Entrées:  mensuration officielle (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704272
 

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