SB 279/175 Saint-Prex III (no 237548), 1988.11.09-1988.12.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/175
Titre:Saint-Prex III (no 237548)
Dates:1988
Période de création:09/11/1988 - 07/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans nos 3,4,5 de Saint-Prex III.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711879
 

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