SB 280/420-441 Onglet VI : PPE, 1969.01.26-1998.07.08 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/420-441
Titre:Onglet VI : PPE
Dates:1969-1998
Période de création:26/01/1969 - 08/07/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:22 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du no 88117 au no 156070. Soit classeurs nos 1 à 22.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les pièces justificatives PPE des communes de Bettens, Bournens, Boussens, Daillens, Lussery-Villars, Mex, Penthalaz, Penthaz, Sullens et Vufflens-la-Ville se trouvent au RF Jura-Nord vaudois qui a repris le suivi des communes concernées.
 

Descripteurs

Entrées:  propriété par étages (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704336
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises