SB 280/1-450 Actes du district de Cossonay, 1913.08.12-2003.08.29 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/1-450
Titre:Actes du district de Cossonay
Dates:1913-2003
Période de création:12/08/1913 - 29/08/2003
Niveau:Série
Importance matérielle:437 classeurs, 18 registres et 13 boîtes d'archives

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704327
 

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