SB 280/397-419 Onglet V : Mentions, 1956.01.13-1998.08.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 280/397-419
Titre:Onglet V : Mentions
Dates:1956-1998
Période de création:13/01/1956 - 19/08/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:23 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du no 72467 au no 156298. Soit classeurs nos 1 à 23.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  inscription au registre foncier (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704335
 

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