SC 5/180 Dossiers sélectionnés 1980, 1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 5/180
Titre:Dossiers sélectionnés 1980
Dates:1980
Période de création:1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:14 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1980/1140 : voies de fait
- 1980/1160 : infraction à la LF sur les stupéfiants
- 1980/1169 : attentat à la pudeur avec violence
- 1980/1180 : vol, infraction à la LF sur les stupéfiants, vol manqué, dommages à la propriété
- 1980/1200 : infraction à la LCR
- 1980/1220 : infraction à la LCR
- 1980/1240 : vol, dommages à la propriété
- 1980/1260 : infraction à la LCR
- 1980/1270 : dommages à la propriété, émeute, vol, violation de domicile, entraves aux services
- 1980/1271 : infraction à la LCR
- 1980/1272 : vol en bande et par métier, tentative de brigandage, recel, dommages à la propriété, escroquerie, vol d'un cyclomoteur, infraction à la LCR, infraction à la LV sur les armes, vol, vol en bande et par métier, dommages à la propriété, escroquerie, vol d'usage de cyclomoteur, vol, recel
- 1980/1280 : vol d'usage d'un véhicule automobile en tant que passager
- 1980/1283 : émeute, dommages à la propriété, vol d'usage de cyclomoteur
- 1980/1288 : vol, infraction à la LCR et émeute

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=696229
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises