SC 5/177 Dossiers sélectionnés 1980, 1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 5/177
Titre:Dossiers sélectionnés 1980
Dates:1980
Période de création:1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:14 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1980/500 : infraction à la LCR
- 1980/506 : vol, infraction à la LF sur les stupéfiants
- 1980/520 : infraction à la LCR
- 1980/524 : vol, vol en bande et par métier, brigandage, recel, dommages à la propriété, escroquerie, infraction sur les stupéfiants
- 1980/540 : vol, recel, infraction à la LF sur l'établissement des étrangers
- 1980/560 : vol, abus de confiance, vol d'usage de cyclomoteur
- 1980/580 : vol
- 1980/600 : vol
- 1980/605 : incendie intentionnel, entrave aux services d'intérêt général, contravention au règlement général de la police de la commune de Lausanne et contravention à la LF sur les stupéfiants
- 1980/620 : vol d'usage d'un cyclomoteur, conduite sans permis
- 1980/627 : vol et tentative de vol en bande, vol d'usage de véhicule automobile, dommages à la propriété, défaut d'avis en cas de trouvaille, vol d'usage de cyclomoteur, infraction à la LCR, infraction à la LF sur les stupéfiants
- 1980/640 : vol, recel
- 1980/660 : vol, tentative de vol et infraction à la LCR
- 1980/680 : vol

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=696225
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises