SC 5/171 Dossiers sélectionnés 1979, 1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 5/171
Titre:Dossiers sélectionnés 1979
Dates:1979
Période de création:1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:29 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1979/820 : infraction à la LCR
- 1979/839 : vol, tentative de vol, vol manqué en bande et par métier, brigandage en bande, complicité de brigandage, dommages à la propriété, vol d'usage et tentative de vol d'usage d'un véhicule automobile, conduite d'un tel véhicule sans permis, vol d'usage d'un cyclomoteur, violation d'une règle de la circulation, infraction à la LF sur les stupéfiants, infraction à la loi vaudoise sur le commerce des armes
- 1979/840 : vol d'usage d'un cyclomoteur
- 1979/860 : mise en danger de la vie d'autrui
- 1979/880 : infraction à la LF sur les stupéfiants
- 1979/900 : vol
- 1979/920 : vol
- 1979/940 : vol, recel
- 1979/960 : vol, tentative de vol, vol manqué et dommage à la propriété
- 1979/980 : infraction à la LF sur les stupéfiants
- 1979/1000 : vol, dommage à la propriété
- 1979/1020 : dommages à la propriété
- 1979/1040 : vol d'usage de véhicule automobile, infractions à la LCR
- 1979/1060 : infraction à la LF sur les stupéfiants
- 1979/1080 : vol
- 1979/1100 : vol d'usage d'un véhicule automobile (passager)
- 1979/1120 : recel
- 1979/1140 : infraction à la LCR
- 1979/1160 : vol
- 1979/1180 : infraction à la LCR
- 1979/1200 : infraction à la LCR
- 1979/1220 : insoumission à une décision de l'autorité, infraction à la LCR
- 1979/1240 : vol
- 1979/1260 : complicité de vol
- 1979/1280 : dénonciation calomnieuse
- 1979/1300 : incendie par négligence
- 1979/1320 : infraction à la LF sur les stupéfiants
- 1979/1340 : infraction à la LCR
- 1979/1360 : dommages à la propriété

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=696219
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises