SC 199/9 Procès-verbaux, jugements et décisions 1993, 1993 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 199/9
Titre:Procès-verbaux, jugements et décisions 1993
Dates:1993
Période de création:1993
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (minimum 50 ans) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir SC 199/13, concernant en principe Vevey mais qui paraît contenir vers la fin des affaires concernant Montreux.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=673092
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises