SC 199/10 Rôle-répertoire (registre) 1944-1992, 1944-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 199/10
Titre:Rôle-répertoire (registre) 1944-1992
Dates:1944-1992
Période de création:1944 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (minimum 50 ans) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Pour 1993, voir SC 199/13, qui concerne Vevey mais paraît contenir vers la fin des affaires concernant Montreux.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=696343
 

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