Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/48 |
| Titre: | District de Vevey 1 (Blonay - La Tour-de-Peilz) |
| Dates: | 1963-1986 |
| Période de création: | 1963 - 1986 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Blonay : Modifications apportées au règlement communal sur la police des constructions, Modification du plan des zones au lieu-dit "Sous le Rosey", approuvé le 2 février 1972; Corsier:Modification du plan des zones "En Saint-Maurice", 16 septembre 1966, Plan d'extension partiel "Orient-Châtelard", approuvé le 3 novembre 1967, Plan des zones et son règlement, 29 mars 1968, Plan modifiant les limites de la zone industrielle "Les Champs Neufs", approuvé le 28 février 1969, Plan d'extension partiel aux lieux-dits "Le Mur Blanc - La Banderette", approuvé le 18 juillet 1969, Plan d'extension partiel au lieu-dit "Es Crêts", approuvé le 20 mars 1970, Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 10 novembre 1972, Plan d'extension partiel au lieu-dit "A Nant", approuvé le 24 juillet1974, Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 30 juillet 1975, Aménagement de l'accès à la route des Terreaux (1977), Plan d'extension partiel "Les Crostes", approuvé le 18 juillet 1979; Jongny: Plan des zones et son règlement, approuvé le 15 janvier 1963, Adjonction au règlement du 15 janvier 1963, approuvé le 11 novembre 1966, Modification du règlement communal du 15 janvier 1963, approuvé le 14 octobre 1969, Modification du plan des zones au lieu-dit "Jongny", approuvé le 4 juin 1971, Plan des zones et son règlement, approuvés le 16 décembre 1977, Modification du règlement du 16 décembre 1977, approuvé le 18 mai 1979, Modification partielle du RPE, approuvé le 15 octobre 1986; La Tour-de-Peilz: Plan de quartier de Sully-Ouest (soumis à l'enquêtepublique en janvier 1965), Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 10 octobre 1961, approuvé le 13 février 1970, Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 5 juillet 1972, Plan d'extension partiel "En Sully", approuvé le 13 août 1975,Plan d'extension cantonal n°244, approuvé le 12 septembre 1975, tarif des taxes pour permis de construire, d'habiter ou d'occuper, approuvé le 14 novembre 1975, Plan d'extension partiel du "Clos d'Aubonne", approuvé le 22 décembre 1976, Plan d'extension partiel /secteur C du plan d'extension cantonal n° 244), approuvé le 15 août 1984. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630198 |
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