Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/47 |
| Titre: | District de Rolle |
| Dates: | 1968-1985 |
| Période de création: | 1968 - 1985 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Allaman : Plan de classement communal des arbres, approuvé le 13 octobre 1972, Plan des zones (1973), date d'approbation inconnue; Bursinel : Plan d'extension partiel, créant une zone de village au lieu-dit "Convers", approuvé le 6 avril 1983; Essertines-sur-Rolle : Plan des zones et son règlement, approuvés le 14 mars 1980, Modification du règlement sur le plan des zones et la police des constructions, approuvé le 13 janvier 1982; Gilly : Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions, approuvé le 14 août 1985; Luins : Plan des zones et son règlement, approuvés le 18 juillet 1979; Mont-sur-Rolle : Plan des zones et son règlement, approuvés le 21 mars 1969, Plan des zones et son règlement, approuvés le 11 avril 1973, Modification du règlement communal sur le plan d'extension etla police des constructions, approuvé le 9 février 1977; Perroy : Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 4 février 1983; Rolle : Plan des zoneset sonrèglement, approuvés le 4 octobre 1968, Modification du plan des zones au lieu-dit "Sous le Rosey", approuvé le 9 juin 1972, Modification du plan des zones au lieu-dit "Les Cruz sous l'Etraz", approuvé le 1 août 1973, Modification du plan des zones au lieu-dit "Sous le Rosey", approuvé le 14 décembre 1973, Modification du plan des zones au lieu-dit "Sous le Rosey", approuvé le 20 février 1976. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630197 |
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