SB 240/30-50 Plans communaux abrogés, 1919-1995 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/30-50
Titre:Plans communaux abrogés
Dates:1919-1994
Période de création:1919 - 1995
Niveau:Série
Importance matérielle:21 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette série est composée de plans communaux abrogés, à savoir : plans d'affectation, plans de zones, plan directeur de l'occupation du sol, aperçu de l'état de l'équipement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=629773
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises