Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/30 |
| Titre: | District d'Aigle 1 (Aigle - Gryon) |
| Dates: | 1966-1988 |
| Période de création: | 1966 - 1988 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Aigle : plan d'extension cantonal n° 234, approuvé le 4 décembre 1970 (abrogé le 10 avril 1992); Bex : plan d'extension communal au lieu dit "En Chalmery", approuvé le 7 mai 1971, Bex : plan d'extension communal au lieu dit "En Chalmery" approuvé le 14 février 1973, Bex : plan d'extension communal (plan des zones de Bex-ville, plan des zones, règlement communal du plan d'extension et de la police des constructions), approuvé le 19 juin 1970, Bex : plan d'extension (modification au plan des zones Fenalet), approuvé le 20 janvier 1988, Bex : modification de l'article 29 du règlement communal du plan d'extension et de la police des constructions du 19 juin 1970, approuvé le 18 août 1973; Corbeyrier : plan d'extension (plan de zone, règlement communal du plan d'extension et de la police des constructions), approuvé le 11 septembre 1970, Corbeyrier : plan d'extension partiel (zone viticole), approuvé le 11 mars 1977; Chessel : Plan d'extension (plan de zones), approuvé le 20 décembre 1974, règlement du plan des zones communal, approuvé le 20 décembre 1974 , Plan d'extension (plan de zones), approuvé le 2 avril 1980 , modification du règlement du plan des zones communal, approuvé le 2 avril 1980 , Plan de quartier au lieu-dit "Clos-à-Galley", approuvé le 10 septembre 1976; Gryon : Plan des pistes de ski, approuvé le 18 janvier 1966,Plan des zones (extension de la zone des chalets), approuvé le 13 juin 1967, Plan d'extension partiel fixant des zones de construction aux lieux-dits "Frience&Fracherets", approuvé le 13 juin 1967 , Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 19 juillet 1966 , Modification du plan des pistes de ski, approuvé le 17 octobre 1969, Plan de quartier D, approuvé le 5 avril 1968, Zoning (annexe 1 au plan de quartier D), Plan directeur(annexe 2 au plan de quartier D), Plan directeur des équipements (annexe 3 au plan de quartier D), Plan de quartier F (plan de référence, règlement de quartier), approuvé le 24 mars 1971, Modification des articles 14 et 19 du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 7 mai 1971, Modification de la piste de ski au lieu-dit "Les Frasses", approuvé le 19 mars 1976, Plan d'extension partiel fixant des zones de construction aux lieux-dits "Frience&Fracherets", approuvé le 25 mai 1976. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630180 |
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