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SB 240/31 District d'Aigle 2 (Lavey - Ormont-Dessous), 1966-1994 (Dossier)
Contexte de plan d'archivage |
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Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/31 |
| Titre: | District d'Aigle 2 (Lavey - Ormont-Dessous) |
| Dates: | 1966-1994 |
| Période de création: | 1966 - 1994 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Lavey : Plan d'extension (plan de zones, Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions), approuvé le 18 juillet 1969, Modification du plan des zones aux lieux-dits "Le Pacot" - "Aux Journaux-Es-Traversey et "En Plambuit", approuvé le 7 mars 1975 , Modification du plan des zones au lieu-dit "A la Crosse aux Rossets", approuvé le 14 avril 1976; Leysin : Règlement du plan d'extension et de la police des constructions (modification des articles 53, al 2, 66, 66 bis), approuvé le 18 novembre 1966 , Plan de quartier "Esserts du milieu", approuvé le 15 juin 1970 (4 plans), Règlement du plan de quartier au lieu-dit "Esserts du milieu", approuvé le 15 juin 1970, Plan d'extension (zone d'installations sportives d'intérêt public), approuvé le 18 février 1972 , Plan d'extension partiel "zone du Chamossaire", approuvé le 18 mai 1973, Plan d'extension partiel "Rue du commerce", approuvéle28 juillet 1976, Plan d'extension partiel au lieu-dit "La Cité", approuvé le 17 septembre 1976, Modification du plan de quartier au lieu-dit "Esserts du milieu", approuvé le 2 février 1977 (3 plans et un règlement d'application), Plan de quartier zone "En Feydey-Chamossaire", approuvé le 17 février 1982; Noville : Plan d'extension "plan des zones", approuvé le 16 juillet 1968 (1 plan et son règlement d'application), Modification du plan de zone (extension de la zone du village et du hameau), approuvé le 23 décembre 1969, Modification de l'article 8 du plan d'extension (plan des zones), approuvé le 20 janvier 1970, Plan d'extension partiel créant un centre équestre au lieu-dit "Les Praillons", approuvé le 7 mai 1971, Modification du plan de zone (extension de la zone du village et du hameau au lieu-dit "En Brassey"), approuvé le 1er novembre 1972, Modification du plan de zone (extension de la zone du village et du hameau au lieu-dit "en Crebolaz"), approuvé le 26 décembre1973,Modification du plan de zone (extension de la zone du village et du hameau aulieu-dit "En Novallette"), approuvé le 7 mars 1975, Modification du plan de zone (extension de la zone du village et du hameau au lieu-dit "En Novalette"), approuvé le 19 novembre 1976, Ormont-Dessous: Modification du plan d'extension des Mosses (secteur au Cartier-Aux Plans", approuvé le 20 septembre 1968 (1 plan et son règlement d'application), Modifications du plan d'extension des Mosses, approuvé le 28 avril 1972 (2 exemplaires comprenant 1 plan et son règlement d'application), Modification du plan d'extension partiel au lieu-dit "Es Preisses", approuvé le 27 octobre 1976, Plan de quartier "aux Fontaines", approuvé le 18 juillet 1979; Ormont-Dessus : Plan d'extension des Diablerets (Piste de ski Isenau-Les Diablerets), approuvé le 18 février 1966, Plan d'extension des Diablerets (plan des zones), approuvé le 26 avril 1968 (2 exemplaires comprenant 1 plan et son règlement d'application), Pland'extension des Diablerets (plan des zones au lieu-dit "Es Emenoux"), approuvé le18 février 1969 (2 plans), Plan d'extension du secteur "Vers le Clédard", approuvé le 3 février 1970 (1 plan et son règlement d'application), Plan partiel d'extension créant une zone hôtelière au lieu-dit "Les Isles", approuvé le 28 octobre 1970 , Modification du plan des zones (extension de la zone de chalets aux lieux-dits "En la Vuargnaz-Au Sasset-Es Frasses", approuvé le 19 mars 1971, Plan d'extension du secteur de Vers-le-Clédard", approuvé le 15 décembre 1972, Plan des zones (extension de la zone de chalets aux lieux-dits "En l'Essert - Aux Parchets", approuvé le 7 novembre 1973 , Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 avril 1968 (adjonction des articles 39 bis et 48 bis), approuvé le 18 juillet 1973 , Modification du plans des zones (extension de la zone de chalets au lieu-dit "Les Vernex"), approuvé le 6 septembre 1974 (2 plans), Plan d'extensionpartiel(Zone d'installations sportives et d'utilité publique "Aux Isles -Les Diablerets", approuvé le 12 septembre1975, Plan d'extension partiel aux lieux-dits "Les Vernex-les Parchets", approuvé le 25 février 1977 , Modification du règlement sur le plan d'extension, approuvé le 31 août 1977, Modification du règlement sur le plan d'extension, approuvé le 18 octobre 1978 , Modification du règlement sur le plan d'extension, approuvé le 30 janvier 1985, Plan partiel d'affectation au lieu-dit "Le Vernex des Fornaches", approuvé le 16 novembre 1994 |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630181 |
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