Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/45 |
| Titre: | District d'Oron |
| Dates: | 1964-1990 |
| Période de création: | 1964 - 1990 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Bussigny-sur-Oron : Plan des zones et son règlement, approuvé le 14 octobre 1966; Carrouge : Plan des zones et son règlement, approuvé le 24 août 1965; Aperçu de l'état de l'équipement, approuvé le 22 août 1994; Châtillens : Modification du plan des zones "a Châtillens", approuvé le 28 décembre 1965; Corcelles-le-Jorat : Modifications apportées au règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 18 août 1967; Ecoteaux : plan des zones et son règlement, approuvés le 29 novembre 1966; Essertes : Plan des zones et son règlement, approuvés le 14 octobre 1966; Plan d'extension partiel "En Brétonnaire", approuvé le 24 février 1967, Plan des zones et son règlement, approuvés le 2 avril 1980; Ferlens : Plan des zones et sonrèglement, approuvés par le Conseil d'Etat le 3 novembre 1964; Les Cullayes : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 3 septembre 1980; Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 17 juin 1988; Maracon : Plan des zones et son règlement, approuvé le 7 juin 1968; Mézières : Plan de quartier "A Mézières", approuvé le 31 mai 1991; Oron-le-Châtel : plan des zones et son règlement, approuvé le 26 novembre 1965; Oron-la-Ville : Plan des zones et son règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvés le 20 juin 1975, Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 10 février 1982; Ropraz : Plan des zones et son règlement, approuvés le 2 avril 1980; Servion : Modification du règlement communal surle plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 19 juillet 1966, Modification du plan des zones (aux lieux-dits "Praz-Bovet", "Gézau", "Lanciaux"), approuvé le 23 janvier 1968, Modification du plan des zones "En Rutty", approuvé le 5 décembre 1969, Plan des zones et son règlement, approuvés le 5 novembre 1976, Modification du plan des zones "Clos de l'Auberge" et "Praz du Perey", approuvé le 27 juin 1984, Plan partiel d'affectation "En Peyvraz", approuvé le 2 mai 1990; Vuibroye : plan des zones et son règlement, approuvés le 11 décembre 1970; Vulliens : Plan des zones et son règlement, approuvé le 15 novembre 1966, Modifications du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 14octobre 1969, Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 9 juillet 1980. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630195 |
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