Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/44 |
| Titre: | District de Nyon 2 (Genolier - Trélex) |
| Dates: | 1968-1990 |
| Période de création: | 1968 - 1990 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Genolier : Plan des zones et son règlement, approuvé le 26 août 1970, Plan d'extension partiel "sous-la-Ville", approuvé le 22 mars 1974; Gland : Plan de quartier "Au Bochet Dessus", approuvé le 14 mai 1968, Plan de quartier "Au Bochet Dessous", approuvé le 3 mars 1972, Plan des zones (1984), Modifications sur le plan d'extension et la police des constructions (plusieurs modifications), approuvé le 4 mars 1966, 29 novembre 1968, 24 juin 1969, 10 décembre 1971, 23 juin 1972, 21 août 1974, 16 juin 1978, 24 novembre 1978; Grens : Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 4 novembre 1981, Règlement en matière de police des constructions (modification), approuvé le 16 mars 1990; Le Vaud : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 24 avril 1985;Prangins : Plan des zones et son règlement, approuvé le 10 mai 1966, Plan de quartier "Le Coutelet", approuvé le 3 février 1971, Plan de quartier "Le Coutelet" (zone industrielle), approuvé le 2 avril 1975, Règlement communal de protection des arbres, approuvé le 28 octobre 1987; Signy-Avenex : Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 29 mai 1981, Plan de quartier "centre-village", approuvé le 20 août 1986; Saint-Cergue : Plan des zones et son règlement (Plans 1 et 2), approuvé le 11 mars 1985, Modification du plan des zones, approuvé le 14 janvier 1987, Modification du plan des zones (zone artisanale), approuvé le 8 juillet 1987, Plan d'affectation et son règlement, approuvé le 11 janvier 1989, Plan partiel d'affectation, approuvé parle Conseil d'Etat le 26 juillet 1989;Tannay : Plan d'extension partiel "Les Couleuvres", approuvé le 18 mars 1983; Trélex : Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 15 décembre 1989. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630194 |
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