SB 240/43 District de Nyon 1 (Arzier-Le Muids - Founex), 1961-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/43
Titre:District de Nyon 1 (Arzier-Le Muids - Founex)
Dates:1961-1988
Période de création:1961 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Arzier-Le Muids : Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 31 juillet 1985, Modifications du règlement sur les constructions, approuvé le 6 janvier 1988, Recours en matière de police des constructions (1988); Begnins: Plan des zones, approuvé le 31 janvier 1961, Plan des zones et son règlement, approuvés le 24 octobre 1969; Bogis-Bossey : Plan des zones et son règlement, approuvé le 1 décembre 1972, Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 18 juillet 1984; Borex : Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 14 avril 1982; Chavannes-de-Bogis : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le19 mars 1982; Chavannes-des-Bois : Plan des zones et son règlement, approuvé le 2 décembre 1983; Chéserex : Plan des zones et son règlement, approuvés le 17 avril 1964, Plan d'extension "Routes cantonales n°12-17-94" (tableau despropriétaires), 1966,Plan d'extension "Routes cantonales n°12-17-94, approuvé le 7 avril 1967, Modifications du plan des zones, approuvé le 23 juin 1967, Création d'une zone villas-chalets "Le Crêt", approuvé le 22 décembre 1976; Coppet : Plan de classement des arbres, approuvé le 6 juin 1980, Modification du règlement communal sur le plan des zones, approuvé le 17 octobre 1984, Plan de quartier "Au Parc", approuvé le 13 juillet 1988; Crans : Plan des zones et Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 8 janvier 1965, Modifications du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 12 septembre 1967, Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 24 mars 1972; Duillier : Plan de classement communal des arbres, approuvé le 12 février 1975; Founex : règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvéle 22 août 1979.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630193
 

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