SB 240/42 District de Morges 3 (Lully - Yens), 1958-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/42
Titre:District de Morges 3 (Lully - Yens)
Dates:1958-1989
Période de création:1958 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lully : Plan de classement communal des arbres, approuvé le 17 janvier 1973; Morges : Plan d'extension des zones et son règlement, approuvés le 11 septembre 1970, Plan d'extension partiel "Yersin-Est", approuvé le 1er juin 1979, Tarif des taxes relevant du règlement communal sur les constructions, approuvé le 18 juin 1982, Plan d'extension partiel "Rue de Couvaloup" et son règlement, approuvés le 9 octobre 1987, Plan de synthèse des zones industrielles et artisanales, approuvé le 8 mai 1987; Romanel-sur-Morges : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 13 octobre 1982; Saint-Prex : Règlement communal sur le plan d'extension et la polices des constructions, approuvé le 4 juillet 1967, Tarifs concernant les permis de construire et d'habiter, approuvés le 8 mars 1968, modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 8 novembre 1968, Modification du plan des zones "Vegney-le Cherrat", approuvé le 19 novembre 1971, Plan de classement communal, approuvé le 23 mars 1973, Plan de classement communal des arbres, approuvé le 20 mai 1977, Plan de quartier"La Moraine" (avec plan d'illustration et règlement), approuvé le 20 février 1987, Plan d'extension partiel "Fondation Perceval", approuvé le 15 juillet 1987; Saint-Sulpice : Plan d'extension cantonal n°102 (Canal d'Entreroches), approuvé le 19 août 1958, plan d'extension cantonal n°229C, approuvé le 15 mars 1968, Plan des zones et son règlement, approuvés le 16 septembre 1969, Modification du règlement sur le plan d'extension, approuvé le 27 août 1980, Modifications du plan des zones "Les Jordils", approuvé le 8 juillet 1981, Modification du plan des zones "Rue du centre", approuvé le 24 juin 1983; Vullierens : plan d'affectation des zones et son règlement, approuvés le18 octobre 1989; Vufflens-le-Château : Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvéle23 octobre 1985; Tolochenaz : plandeclassement communal, approuvé le 9 janvier 1974; Yens : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 27 février 1981.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630192
 

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