Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/41 |
| Titre: | District de Morges 2 (Denges - Lonay) |
| Dates: | 1966-1989 |
| Période de création: | 1966 - 1989 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Denges : plan de quartier "la Plaine", approuvé le 15 août 1969, Plan des zones et son règlement d'application, approuvé le 20 janvier 1971, Plan de quartier "Les Jardins", approuvé le 19 avril 1972, Modification du plan des zones "La Pale", approuvé le 23 juin 1972, Deuxième extension de la zone industrielle de "la Pale", approuvé le 29 janvier 1975, Extension de la zone de villas "Sur Villard" et "Sur les Moulins", approuvé le 16 septembre 1977, Troisième extension de la zone industrielle "Le Bas de l'Isle", approuvé le 22 juillet 1981, Quatrième extension de la zone industrielle "La Pale", approuvé le 25 juin 1982, Cinquième extension de la zone industrielle "La Pale", approuvé le 9 février 1983; Echandens : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 18 janvier 1984; Etoy : plan des zones et son règlement, approuvé le 28 mars 1969, Plan d'extension partiel au lieu-dit "Farabosse", approuvé le 11 septembre 1970; Lavigny: Règlement communal sur le plan d'extension et la polices des constructions, approuvé le 21 décembre 1979, Modification du règlement communal sur le plan d'affectation, approuvé le 29 septembre 1989; Lonay : Plan des zones et son règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvés le 4 janvier 1966, Modification du plan des zones "En Saint-Jean", approuvé le 11 octobre 1966, Modifications du plan des zones et du règlement communal ("Dessous le Motty", "Saint-Jean", La Creuse-le Parc", Modifications du plan des zones "Carouge", approuvé le 9 mai 1975, Modifications du plan des zones "L'Etraz", approuvé par le Conseil d'Etat le 7 novembre 1975, Plan d'affectation "en Vigny", approuvé le 9 mars 1987. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630191 |
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