Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/39 |
| Titre: | District de Lavaux 2 (Lutry - Savigny) |
| Dates: | 1967-1988 |
| Période de création: | 1967 - 1988 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Lutry : Plan des zones et son règlement, approuvé le 8 juillet 1970, Plan des zones et son règlement, approuvé le 19 avril 1972, tarif concernant les taxes pour les permis de construire, approuvé le 26 décembre 1973, Modifications du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 12 novembre 1976, Modification du plan des zones dans le secteur de "La Grillyre", approuvé le 25 novembre 1977, Modifications du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 31 mai 1978; Puidoux : Plan d'extension partiel fixant une zone de villas au lieu-dit "A la Tronche", approuvé le 8 décembre 1967, Plan d'extension cantonal n°164bis, Lac de Bret, approuvé le 8 décembre 1967, Plan d'extension partiel au lieu-dit "A Publoz-Champ Cuat, En Grevoux - Gravière de Publoz", approuvé le 15 août 1969, Plan des zones, approuvé le 20 février 1970, Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et plan des zonesde la commune, approuvé le 20 février 1970, Plan d'extension partiel du centre de "Crêt Berard", approuvé le 28 septembre 1979, Plan d'extension partiel "Champ Monnet", approuvé le 14 décembre 1979, Plan partiel d'affectation au lieu-dit "En Moneaz", approuvé le 27 juillet 1988 ; Riex : Plan des zones et son règlement, approuvé le 22 décembre 1967, Plan d'extension cantonal n°162c "Tour de Gourze", approuvé le 25 juin 1968; Rivaz : Plan des zones et son règlement, approuvé le 13 février 1968, Plan d'extension "route cantonale n°760" (traversée de village), approuvé le 16 septembre 1969, Plan d'extensionpartiel "Dessous-la-croix", approuvé le 21 mai 1971, plan d'extension "Chemin de la Plantaz", approuvé le 27 mai 1971, Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 8 octobre 1975, Répertoire des propriétaires (route cantonale n°760), 1967; Savigny : copie d'un plan des zones, sans date. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630189 |
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