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SB 240/38 Districts de La Vallée et de Lavaux 1 (Chexbres - Forel), 1958-1979 (Dossier)
Contexte de plan d'archivage |
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Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/38 |
| Titre: | Districts de La Vallée et de Lavaux 1 (Chexbres - Forel) |
| Dates: | 1958-1979 |
| Période de création: | 1958 - 1979 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Les Charbonnières : Plan des zones, approuvé le 22 avril 1958; Le Lieu : Plan d'extension partiel "Les Grayets-Gainette", approuvé le 11 juillet 1969 (3 plans); Le Chenit : Classification des arbres, abrogé par règlement du 10 mars 1999; Chexbres : Plan des zones, approuvé le 8 novembre 1966 (plan et règlement), Plan délimitant les secteurs de subdivision de la zone du Bourg, approuvé le 8 novembre 1966, Plan de quartier "Au Grand Closy", approuvé le 22 avril 1969, Plan de classement des arbres et des haies, approuvé le 23 octobre 1974, Modification du plan des zones (extension de la zone viticole), approuvé le 4 août 1971 (2 plans), Plan d'extension partiel fixant une zone d'utilité publique "Au Novallet", approuvé le 15 juin 1973, Modification partielle du règlement communal du plan d'extension et la police des constructions du 19 avril 1963, approuvé le 20 janvier 1971, Modification du plan des zones (extension de la zone communale sans affectation spéciale), approuvé le 25octobre1972, Modification du plan des zones (extension de la zone viticole), approuvé le 7 novembre 1975; Cully : Tarif des taxes pour permis de construire, permis d'habiter ou d'occuper, approuvé le 21 mars 1969, Plan d'extension partiel fixant une zone de constructions d'utilité publique au lieu-dit "Les Clos", approuvé le 19 décembre 1969, Plan de quartier "Les Champs", approuvé le 20 février 1970, Plan de quartier "En Moratel", approuvé le 19 mars 1971, Tarif des taxes pour permis de construire, permis d'habiter ou d'occuper, approuvé le 23 juin 1972, Plan de quartier "Les Maisonnettes", approuvé le 19 mai 1972, Plan d'extension partiel instituant une zone de constructions d'utilité publique ainsi qu'une zone d'habitation collective au lieu dit "Les Colombaires" (Hôpital de Lavaux), approuvé le 7 septembre 1973, Plan d'extension partiel fixant les possibilités de construire, approuvé le 29 janvier 1975, Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 5 novembre 1968, Plan des zones, sans date; Grandvaux : Projet de modification de l'article 15 du règlement communal du 11 janvier 1963, concernant le plan d'extension et la polices des constructions, approuvé le 11 septembre 1970, Modification du plan des zones, approuvé le 8 septembre 1972 (plan et règlement), Modification au plan des zones (création d'une zone de constructions d'utilité publique "Le Genevrey", approuvé le 10 décembre 1976, Modification au plan des zones (création d'unezone viticole "Le Genevrey-Les Chênes", approuvé le 13 mai 1977; Epesses : Plan des zones, approuvé le 24 janvier 1973 (plan et règlement); Forel : Plan de quartier aux lieux-dits "Sur la Côte et Le Grand Champ", approuvé le 18 juin 1965, Plan des zones, approuvé le 11 juin 1968 (plan et règlement), Modification du plan des zones (extension de la zone industrielle au lieu-dit "Aux Près de Bamps", approuvé le 1er novembre 1968, Plan de quartier "En la Chercottaz", approuvéle19mars 1971, Modificationdu plan des zones (radiation de la fraction de la zone de villas située à l'ouest de la RC 764 au lieu-dit "A la Chesaudaz", approuvé le 22 octobre 1971, Plan d'aménagement au lieu-dit "Camping", approuvé le 23 mars 1973 (plan et règlement), Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions du 11 juin 1968, approuvé le 10 avril 1974, Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions du 23 mars 1973, approuvé le 30 mai 1975, Plan de quartier "En la Chercottaz", approuvé le 17 janvier 1979. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630188 |
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