Zone d'identification |
Cote: | SB 240/37 |
Titre: | District de Lausanne |
Dates: | 1919-1994 |
Période de création: | 1919 - 1994 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Belmont-sur-Lausanne : Plan des zones, approuvé le 24 décembre 1965 (plan et règlement), Plan d'extension partiel (PEP 7), approuvé le 6 janvier 1971, Plan d'extension partiel (PEP 9), approuvé le 6 janvier 1971, Règlement du plan d'extension partiel (PEP 7), approuvé le 20 octobre 1976; Cheseaux-sur-Lausanne : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 3 juillet 1962, Plan des zones (modifications partielles), approuvé le 19 mai 1967; Crissier : Modifications du plan de quartier "Marcolet-la Carrière", approuvé le 15 février 1966 (plan + addendum), Epalinges : Tarif des taxes pour permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, approuvé le 17 août 1962; Jouxtens-Mézery : Plan d'extension fixant la limite des constructions le long d'un chemin à créer, approuvé parle Conseil d'Etat le 26 juillet 1978, Plan partiel d'affectation "Praz-Forney/En Rosset", approuvé le 26 novembre 1993; Le Mont-sur-Lausanne : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 11 juin 1968; Pully : Plan d'extension partiel "Village de Pully", approuvé le 7 mars 1969 (plan, gabarits-type, règlement), Plan d'extension partiel "Sous les dessertes", approuvé le 24 juillet 1974, Plan d'extension partiel "Les Osches", approuvé le 11 juin 1976 (plan et gabarits-type), Aperçu de l'état de l'équipement, approuvé par le Département des Travaux publics, de l'aménagement et des transports le 17 février 1994, Plan d'affectation "Chemin Carvalho, chemin des Chamblandes", approuvé le 14 septembre 1994. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630187 |
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