SB 240/36 District d'Echallens, 1967-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/36
Titre:District d'Echallens
Dates:1967-1995
Période de création:1967 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cugy : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 20 juin 1967, Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 2 mai 1973; Echallens : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 23 septembre 1977, Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 16 novembre 1979; Etagnières : Plan des zones, Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvés le 17 mars 1972, Plan d'extension partiel modifiant la délimitation des zones aux lieux-dits "Velaz, Derrey Vuvoé, A la Mellire, En Praz Chemard", approuvé le 25 août 1976 (plan et règlement); Froideville : Modification du règlement communal surle plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 22 octobre 1975; Goumoens-la-Ville : Plan d'extension fixant les limites des constructions, approuvé le 7août 1974, Modification du règlement sur le plan d'extension, approuvé le 5 octobre 1984; Morrens : Plan des zones, approuvé le 6 mai 1969; Naz : Plan des zones, approuvé le 13 février 1980 (plan et règlement); Penthéréaz : Plan des zones, Plan d'extension partiel du village, Plan d'extension partiel fixant la limite des constructions, approuvé le 19 août 1987 (plans et règlement); Saint-Barthélemy : Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 25 septembre 1992; Plan partiel d'affectation "La Tousannaz", approuvé le 22 juin 1994, Plan partiel d'affectation "En Bretigny", approuvé le 28 juin 1995; Villars-le-Terroir : Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 7 décembre 1984; Vuarrens : Plan d'extension communal et règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire, approuvé le 15 août 1979.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630186
 

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