Zone d'identification |
| Cote: | SB 240/35 |
| Titre: | District de Cossonay |
| Dates: | 1965-1989 |
| Période de création: | 1965 - 1989 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Cossonay: Plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la RC 173 et des chemins publics du village de Allens, approuvé le 11 septembre 1970, Plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure des rues de la ville, approuvé le 11 septembre 1970, Plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la rue des Etangs, de la route de Morges, de la rue Neuve et de la rue des Laurelles, approuvé le 30 juillet 1980, Plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure des RC 165, 171 au lieu-dit "Les Chavannes", approuvé le 5 octobre 1984, Plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure de la RC 165 et de la rue des Terreaux au lieu-dit "Sécheron", approuvé le 16 janvier 1985; Eclépens : Plan d'extension cantonal n° 278, approuvé le 20 mars 1985; Ferreyres : Plan des zones, plan spécial de la zone du village, règlement communal sur leplan d'extension et la police des constructions, approuvés le 7 décembre 1984 , Modification du plan des zones et du plan spécial de la zone du village, approuvée le 31 juillet 1985; La Sarraz : Plan de quartier "En Maillefer", approuvé le 26 octobre 1977; L'Isle : Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 9 juillet 1986; Lussery : Plan d'extension fixant la limite des constructions en bordure des rues du village, approuvé le 25 mars 1977, Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 22 octobre 1980 , Avenant au règlement sur le plan d'extension et la police de constructions, approuvé le 30 octobre 1985; Moiry : Plan des zones, approuvé le 24 septembre 1965 (plan et règlement); Modification de l'article 44 du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 25 février 1969; Penthaz : Plan de quartier "La Roujarde", approuvé le 26 février 1986,Modification du plan de quartier "La Roujarde", approuvé le 6 octobre 1989; Penthalaz : Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 10 décembre 1982; Senarclens : Règlement sur le plan d'extension communal et la police des constructions, approuvé par le Conseil d'Etat le 4 novembre 1981, Modification du règlement sur le plan d'extension et la polices des constructions, approuvé le 20 avril 1983; Sullens : Plan partiel d'affectation au lieu-dit "Au Jordil" (modification du plan des zones du 13 mars 1983), approuvé 1989; Villars-Lussery : Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 12 juin 1981; Vufflens-la-Ville : Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, approuvé le 5 mars 1986 |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630185 |
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