S 108 Service des améliorations foncières, 1600.01.01-1980.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 108
Titre:Service des améliorations foncières
Dates:1600-1980
Période de création:01/01/1600 - 31/12/1980
Niveau:Fonds
Importance matérielle:100 pièces physiques
Mètres linéaires:14,20

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des améliorations foncières
Historique archivistique:Dès leur création, les dossiers ont été conservés au Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, Service des améliorations foncières.
Les archives des syndicats d'améliorations foncières sont conservées - parfois intégralement - dans les archives communales. Le lecteur voudra bien consulter la série Ai "Inventaires des archives communales et autres". Le Service des eaux a également participé à la correction de nombreux torrents et cours d'eau (S 8).
Date d'entrée:03/08/1988

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Matériel, cartes. graphiques, etc. ayant servi à la présentation du travail effectué par le Service des améliorations foncières (les exemples présentés vont du 17ème au 20ème siècle). Les documents ont été disposés avec les grands formats et les hors formats.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Ai

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Répertoire numérique dressé par Michel Depoisier, le 27 mai 1989, adjonctions par Robert Pictet, le 15 novembre 1999. Saisi dans Davel par Carole Laubscher, le 2 février 2012.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000059732.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  amélioration foncière (Matières\A)
  aménagement du territoire (Matières\A)
  drainage (Matières\D)
  syndicat d'améliorations foncières (Matières\S)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=59732
 

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