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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		21ème arrondissement	01/01/1979 - 31/12/1999	Dossier	SB 313/246
		5ème arrondissement	01/01/1952 - 31/12/1997	Dossier	SB 313/225
		Boîte d'archives n°1 : Expropriations, conventions PPE, incendie, SAF, plan de zones	01/01/1935 - 31/12/1987	Dossier	SB 336/632
		Boîte d'archives n°1 : Incendies, expropriations, SAF, RP	01/01/1939 - 31/12/1974	Dossier	SB 336/681
		Boîte d'archives n°1 : RP, expropriations, SAF et plans	01/01/1938 - 31/12/1980	Dossier	SB 336/630
		Boîte d'archives n°1 : RP, expropriations, SAF, plan, servitudes	01/01/1939 - 31/12/1961	Dossier	SB 336/635
		Boîte d'archives n°1 : SAF et RP	01/01/1945 - 31/12/1945	Dossier	SB 336/671
		Boîte d'archives n°10 : Leysin-Ormont-Dessous, n° 00/00552 SAF Solpraz-Le Cerf	17/02/2000	Dossier	SB 336/578
		Boîte d'archives n°10 : n° 00/01127 SAF du Montet	01/04/2000	Dossier	SB 336/625
		Boîte d'archives n°10 : SAF, mensurations	01/01/1992 - 31/12/1997	Dossier	SB 336/660

Critères de recherche
Descripteur(s)	syndicat d'améliorations foncières (Matières\S)

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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