S 126/245 Procès-verbaux de l'huissier-exploitant, 1868.01.25-1869.10.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 126/245
Titre:Procès-verbaux de l'huissier-exploitant
Dates:25 janvier 1868 - 16 octobre 1869
Période de création:25/01/1868 - 16/10/1869
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=594208
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises