S 102/462 Onglets pour les procès-verbaux d'expertises, 1908.06.22-1911.09.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/462
Titre:Onglets pour les procès-verbaux d'expertises
Dates:22 juin 1908 - 27 septembre 1911
Période de création:22/06/1908 - 27/09/1911
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591959
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises