S 102/457-467 Onglets pour les procès-verbaux d'expertises, 1874.01.07-1971.04.07 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/457-467
Titre:Onglets pour les procès-verbaux d'expertises
Dates:7 janvier 1874 - 7 avril 1971
Période de création:07/01/1874 - 07/04/1971
Niveau:Série
Importance matérielle:11 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  expertise (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591240
 

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