S 102/463 Onglets pour les procès-verbaux d'expertises, 1911.11.30-1914.06.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/463
Titre:Onglets pour les procès-verbaux d'expertises
Dates:30 novembre 1911 - 8 juin 1914
Période de création:30/11/1911 - 08/06/1914
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591960
 

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