S 102/25 Registre des délibérations, 1875.01.21-1876.02.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/25
Titre:Registre des délibérations
Dates:21 janvier 1875 - 10 février 1876
Période de création:21/01/1875 - 10/02/1876
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591178
 

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