S 93/499 Annexes aux dossiers de contraventions - Accidents de la circulation (photographies), 1964-1972 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 93/499
Titre:Annexes aux dossiers de contraventions - Accidents de la circulation (photographies)
Dates:1964 - 1972
Période de création:1964 - 1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte d'enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1e enveloppe: Liste (des photos, croquis de police et de gendarmerie: pièces diverses (accidents, infractions diverses). Il s'agit de la liste des documents archivés à la Préfecture de Vevey à la fin de 1977. Elle renvoie aux dossiers de contravention Nos 7'269-28'584: accidents de la circulation (photographies).
Autres enveloppes: dossiers de contravention Nos 7'269-28'584: accidents de la circulation (photographies).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  contravention (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570490
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises