S 93 Préfecture de Vevey, 1889-1987 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 93
Titre:Préfecture de Vevey
Dates:1889-1987
Période de création:1889 - 1987
Niveau:Fonds
Importance matérielle:313 boîtes, 104 registres, 76 volumes, 14 classeurs, 13 enveloppes, 5 cahiers, 1 registre d'onglets
Mètres linéaires:47,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Préfecture de Vevey
Historique archivistique:Les archives de la Préfecture ont été conservées dans les combles du bâtiment de la Cour au Chantre, rue du Simplon 22, à Vevey.
Modalités d'entrée:Versement de la Préfecture de Vevey, le 21 juillet 1988.
Date d'entrée:21/07/1988

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registres des passeports délivrés et renouvelés par la Préfecture de Vevey (1924-1980); registres des jugements (1944-1971); Contravention et condamnations (1934-1986); Police du commerce: voyageurs de commerce (1968-1987), vente du tabac (1915-1960), permis de billards (1910-1962), affiches et réclames (1945-1970), dossiers des établissements publics (1955-1974); Surveillance des communes (1889-1981); Comptes préfectoraux (1963-1978); Correspondance expédiée (1924-1940); Naturalisation et réintégrations (1963-1974); Fondations (1916-1983); Affaires de logements (1944-1984); Accidents de la circulation, photographies (1964-1982).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf S 93/39-60, 438-441 ainsi que 455-473, délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire dressé en juin 1989 par Michel Steiner, puis repris et saisi dans la base de données DAVEL par Daniel Guélat en mars 2013, sous la direction d'Eloi Contesse. Au cours de ce travail, la structure du plan de classement a été améliorée et différentes corrections apportées aux intitulés et aux dates. Au moment de la rédaction de l'inventaire, en 1989, 150 boîtes de la cote S 93/498, "dossiers de contraventions" ont été éliminées et 18 boîtes conservées à titre d'échantillon.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000059628.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Vevey (Suisse, district, VD) (Lieux\V)
  BACHELARD (DAVID, ALLIE REGAMEY, PREFET DE VEVEY, 1815-1866) (Personnes\B)
  BLANC (HENRI, PROFESSEUR DE ZOOLOGIE ET D'ANATOMIE A L'ACADEMIE DE LAUSANNE, 1859-1930) (Personnes\B)
  BLANC (LEON, ALLIE PILET, PREFET DU DISTRICT DE VEVEY, 1884-1959) (Personnes\B)
  BLONAY (FREDERIC DE, ALLIE DOXAT, 1798-1868) (Personnes\B)
  BOLOMEY (EUGENE, 1842-1905) (Personnes\B)
  COLLET (AUGUSTE, 1893-1972) (Personnes\C)
  DUPUIS (CESAR-LOUIS, 1850-) (Personnes\D)
  FAVRE (ADRIEN) (Personnes\F)
  FELIX (PAUL) (Personnes\F)
  GETAZ (HENRI, PREFET DE VEVEY, 1921-1984) (Personnes\G)
  GRENIER (MARC-LOUIS, ALLIE NICOD, 1775-1856) (Personnes\G)
  MELLET (EUGENE DE, HISTORIEN, 1806-1891) (Personnes\M)
  PERNOUX (FRANCIS, JUGE, PREFET DE VEVEY ET RECEVEUR, 1850-1905) (Personnes\P)
  RAMUZ (FREDERIC, 1821-1913) (Personnes\R)
  RAU (MICHEL, PREFET DE VEVEY) (Personnes\R)
  ROCHE (JEAN LOUIS, PREFET DE VEVEY ET JUGE D'APPEL, -1869) (Personnes\R)
  MAYOR (JULES, ALLIE DELAPRAZ, 1869-1952) (Personnes\M)
  VEVEY. PREFECTURE (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=59628
 

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