SB 99/50/GA 253 Cambriolages, 1964.10.01-1983.12.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/50/GA 253
Titre:Cambriolages
Dates:1964-1983
Période de création:01/10/1964 - 08/12/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise (numéro 3 ; 1 et 2 manquent)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Numéro de photographie: 392581

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555446
 

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