SB 99/320 Lettre A jusqu'à Cadastre, 1960.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/320
Titre:Lettre A jusqu'à Cadastre
Dates:s.d. [env. 1960-1990]
Période de création:01/01/1960 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Par ordre alphabétique des thèmes, y compris les cavaliers suivants:
Abattoir: fiches classées par ordre alphabétique.
Agences voyages: fiches classées par ordre alphabétique.
Associations: fiches classées par ordre alphabétique.
Autorités consulaires: fiches classées par ordre alphabétique.
Banques: fiches classées par ordre alphabétique par localités.
Bijouterie: fiches classées par ordre alphabétique.
Boucheries: fiches classées par ordre alphabétique par localités.
Briqueteries: fiches classées par ordre alphabétique par localités.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554314
 

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