SB 99/319 Cafés jusqu'à Communes, 1939.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/319
Titre:Cafés jusqu'à Communes
Dates:s.d. [env. 1960-1990] (Cafés), 1939-1982 (Cadavres), s.d. [env. 1960-1990] (Campings), s.d. [env. 1960-1990] (Casernes), s.d. [env. 1960-1990] (Centres), s.d. [env. 1960-1990] (Chaussures), s.d. [env. 1960-1990] (Cinémas), s.d. [env. 1960-1990] (Comptoir), s.d. [env. 1960-1990] (Communes)
Période de création:01/01/1939 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Y compris les cavaliers suivants:
Etablissements publics: fiches classées par ordre alphabétiques des noms de localités. Des cavaliers facilitent le repérage.
Cadavres non identifiés: fiches classées par ordre alphabétique des localités.
Campings: fiches classées par ordre alphabétique des localités.
Casernes: fiches classées par ordre alphabétique des localités.
Centres (les): fiches classées par ordre alphabétique des noms des centres.
Chaussures: fiches classées par ordre alphabétique des localités.
Cinémas: fiches classées par localités et ordre alphabétique.
Comptoir: fiches classées par ordre alphabétique par localités.
Communes: fiches classées par ordre alphabétique des communes. Des cavaliers facilitent le repérage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. 2 RLArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch (10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier), mais au minimum 50 ans dès la date de la décision mettant un terme à la procédure.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554313
 

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