SB 99/319 Cafés jusqu'à Communes, 1939.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/319
Titre:Cafés jusqu'à Communes
Dates:s.d. [env. 1960-1990] (Cafés), 1939-1982 (Cadavres), s.d. [env. 1960-1990] (Campings), s.d. [env. 1960-1990] (Casernes), s.d. [env. 1960-1990] (Centres), s.d. [env. 1960-1990] (Chaussures), s.d. [env. 1960-1990] (Cinémas), s.d. [env. 1960-1990] (Comptoir), s.d. [env. 1960-1990] (Communes)
Période de création:01/01/1939 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Y compris les cavaliers suivants:
Etablissements publics: fiches classées par ordre alphabétiques des noms de localités. Des cavaliers facilitent le repérage.
Cadavres non identifiés: fiches classées par ordre alphabétique des localités.
Campings: fiches classées par ordre alphabétique des localités.
Casernes: fiches classées par ordre alphabétique des localités.
Centres (les): fiches classées par ordre alphabétique des noms des centres.
Chaussures: fiches classées par ordre alphabétique des localités.
Cinémas: fiches classées par localités et ordre alphabétique.
Comptoir: fiches classées par ordre alphabétique par localités.
Communes: fiches classées par ordre alphabétique des communes. Des cavaliers facilitent le repérage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554313
 

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