SB 99/318 Cafés (Etablissements publics) (A jusqu'à Rochers-de-Naye), 1960.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/318
Titre:Cafés (Etablissements publics) (A jusqu'à Rochers-de-Naye)
Dates:s.d. [env. 1960-1990]
Période de création:01/01/1960 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etablissements publics: fiches classées par ordre alphabétiques des noms de localités. Des cavaliers facilitent le repérage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. 2 RLArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch (10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier), mais au minimum 50 ans dès la date de la décision mettant un terme à la procédure.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554312
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises