SB 99/317 Accidents (Renens jusqu'à Z) - Crimes - Agressions, Hold up, 1919.01.01-1992.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/317
Titre:Accidents (Renens jusqu'à Z) - Crimes - Agressions, Hold up
Dates:1955-1991 (Accidents), 1919-1992 (Crimes), 1959-1991 (Agressions, Hold up)
Période de création:01/01/1919 - 31/12/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Accidents: fiches classées par ordre alphabétiques des noms de localités. Des cavaliers facilitent le repérage.
Crimes: fiches classées par année.
Aggressions, Hold up: fiches classées par année.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554311
 

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